HLM, jeunes et étudiants : colocation et location

La loi MLLE du 25 mars 2009 (CCH : L.442-8-4) a assoupli les conditions de location dans le parc HLM afin de développer une offre de logements destinés aux étudiants et apprentis et elle a précisé le régime juridique applicable à la colocation. Par dérogation, les organismes HLM peuvent louer des logements meublés ou non meublés à un ou plusieurs étudiants ou aux personnes titulaires d'un contrat d'apprentissage ou de professionnalisation, nonobstant les plafonds de ressources. Ces locataires ne bénéficient pas du droit au maintien dans les lieux. Un contrat unique, d'une [suite...]

Date: 2010-11-22 16:15:53

Articles de blogs (40) | Vidéos (9)
 

Colocation : attention à la clause de solidarité : Tout Mon Immobilier

Des adultes qui se mettent en couple plus tardivement, des couples qui se séparent, l’envie de ne pas habiter seul, des loyers élevés…des éléments qui ont favorisé l’explosion de la colocation depuis plusieurs années. Une série américaine bien connue a mis en scène la colocation de façon idyllique. L’idée est en effet séduisante : un grand appartement et des copains, pour une part de loyer modique. Mais le rêve de la « coloc’ » peut être brusquement rattrapé par la réalité. Passons sur le tour de corvée de vaisselle qui n’est pas respecté. Des problèmes [suite...]

Date: 2009-11-18 05:00:00

N° 647 - Proposition de loi de Mme Fabienne Labrette-Ménager ...

La présente proposition de loi entend donc offrir la possibilité de prendre à bail, en colocation, un logement détenu par les bailleurs sociaux et autres offices HLM, ce qui permettrait ainsi de minorer le montant du loyer à charge de chaque locataire. D’autre part, cette mesure devrait permettre aux caisses d’allocations familiales de réaliser des économies en terme de versement des APL, celles-ci étant calculées sur la base du loyer réellement supporté par l’allocataire qui, dans le cadre d’une colocation, se trouve mathématiquement réduit. Je vous propose donc [suite...]

Date: 2008-01-17 08:00:00

Actualité Immobilière: Logement étudiant : 28 nouvelles résidences ...

Retrouvez, jours après jours, la synthèse de l'actualité immobilière. Valérie Pécresse a inauguré la nouvelle résidence universitaire du Havre, la résidence A Docks qui accueillera dès la rentrée 2010 une centaine d’étudiants havrais. Constituée de conteneurs réaménagés en studios meublés, cette résidence -la première en France de ce genre- est un formidable exemple de logements modulaires, venant élargir un peu plus la palette de solutions mises en place par le Gouvernement depuis 2007 pour répondre aux besoins de logements étudiants. À l’occasion de cette visite, [suite...]

Date: 2010-08-31 08:19:00

Logement étudiant : 28 nouvelles résidences, 13461 logements livrés

Constituée de conteneurs réaménagés en studios meublés, cette résidence -la première en France de ce genre- est un formidable exemple de logements modulaires, venant élargir un peu plus la palette de solutions mises en place par le Gouvernement depuis 2007 pour répondre aux besoins de logements étudiants. À l’occasion de cette visite, la ministre a annoncé qu’une conférence nationale sur le logement étudiant, rassemblant tous les acteurs concernés sera organisée, d’ici la fin de l’année, afin de mieux coordonner au niveau national l’ensemble des initiatives menées [suite...]

Date: 2010-08-31 13:07:46

Rentrée 2010 : 28 nouvelles résidences, 13461 logements livrés ...

Constituée de conteneurs réaménagés en studios meublés, cette résidence -la première en France de ce genre- est un formidable exemple de logements modulaires, venant élargir un peu plus la palette de solutions mises en place par le Gouvernement depuis 2007 pour répondre aux besoins de logements étudiants. À l’occasion de cette visite, la ministre a annoncé qu’une conférence nationale sur le logement étudiant, rassemblant tous les acteurs concernés sera organisée, d’ici la fin de l’année, afin de mieux coordonner au niveau national l’ensemble des initiatives [suite...]

Date: 2010-08-30 00:20:11

Les risques de la colocation : Parlons droit

Chacun des colocataires est responsable de sa part de loyer mais dans la plupart des cas, le bail contient une clause de solidarité qui rend chacun des colocataires responsable du paiement du loyer vis-à-vis du propriétaire.Il faut donc bien lire le bail avant de le signer pour vérifier l'étendue de la clause de solidarité : est-elle valable pour les loyers seulement ou bien également pour les indemnités d'occupation ? Cyril : quelles sont mes obligations "standard" en tant que coloc? Ce sont les obligations de tout locataire figurant dans la loi du 6 juillet 1989, avec en plus, si le [suite...]

Date: 2009-05-20 17:25:00

Anil.org : Les Notes de l'ANIL - 17 novembre 2010

Contrat de location HLM / étudiants ou apprentis / colocation  (décret du 12.11.10 : JO du 16.11.10) La loi du 25 mars 2009  a assoupli les conditions de location dans le parc HLM afin de développer une offre de logements destinés aux étudiants et apprentis et précisé le régime juridique applicable à la colocation. Par dérogation, les organismes HLM peuvent louer des logements meublés ou non meublés à un ou plusieurs  étudiants ou aux personnes titulaires d’un contrat d’apprentissage ou de professionnalisation, nonobstant les plafonds de ressources. Ces locataires ne [suite...]

Date: 2010-11-17 16:27:13

colocation

Depuis cet incident, une nouvelle loi, interdit aux jeunes mariés d'emménager ensemble avant d'être sûr de connaitre les goûts en arts et décorations de chacun. Une dérogation peut être demandée pour les jeunes couples dont la somme des âges équivaut à 164 années [suite...]

Date: 2010-11-16 10:24:00

Toulouse : moins d'étudiants, les loyers des T1 en baisse ...

Les T1 passent en moyenne de la tranche 400/450 € à 350/400 €,  mais les T4 et T5 augmentent grâce à la colocation. Les T2 (550/600 €) sont encore beaucoup trop rares malgré l’arrivée de logements neufs investisseurs (loi Scellier). La Fnaim confirme que le marché locatif est marqué dans l’agglomération par une très grande saisonnalité : raréfaction des logements à la fin de l’été, pour la rentrée de septembre et offre supérieure à la demande le reste de l’année. Cela donne une certaine stabilité des prix avec une moyenne de 11€ le m2, à un tarif bien [suite...]

Date: 2010-06-28 09:29:20

Une jeune disciple de Dafa mûrie dans la cultivation-pratique ...

Publié par : truthinchina | décembre 6, 2010 Une jeune disciple de Dafa mûrie dans la cultivation-pratique De la septième Conférence de partage d’expériences par Internet pour les pratiquants de Chine Site Clartés et Sagesse Écrit par une pratiquante de la province du Heilongjiang Salutations vénérable Maître! Salutations, compagnons de pratique en Chine Protégée par notre révéré Maître et encouragée par les compagnons de pratique, cela fait treize ans que je parcoure mon chemin de cultivation-pratique. C’est une grande chance pour les pratiquants de Chine continentale [suite...]

Date: 2010-12-06 13:31:24

La colocation : mode d'emploi

Le service de communiqués de presse gratuit de Mon Trafic.com , faire part d' actualités locales , régionales , nationales ou internationales mais aussi de ce qui vous concerne : communiquez sur vos sites professionnels et artistiques , les manifestations que vous organisez , sur votre vie d'entrepreneur ou de demandeur d'emploi . Cette section vous ouvre de nouvelles portes . . . Partagez votre inspiration ou relayez des nouvelles qui vous interpellent » Une bonne solution pour avoir un logement moins cher et plus confortable « ,  » Un excellent moyen pour se faire des amis ou de [suite...]

Date: 2010-11-12 17:42:37

L'immobilier, nouvel eldorado pour les arnarqueurs africain ...

L’immobilier, nouvel eldorado pour les arnarqueurs africain ? Vous avez certainement déjà reçu parmi le flot de spams qui submerge régulièrement vos boites mails des arnaques connues sous le nom de « scam africain ». Ces e-mails provenant d’Afrique vous proposant de sortir de très grosses sommes du pays en transférant les fonds sur votre compte personnel avec à la clé une sympathique commission ou encore vous annonçant que vous êtes le gagnant d’une loterie imaginaire ou encore vous demandant de venir en aide à une pauvre fille orpheline richissime et j’en passe. Bien [suite...]

Date: 2009-10-03 19:39:48

Besoin d'aides premier investissement : Bailleurs, location

Bonjour, Voila j'ai un petit projet d'investissement en tête mais je me pause des dizaine de questions. Je vais tout d'abord parler un peut de moi, alors j'ai 24 ans, je viens d'être embauché en temps qu'ingénieur et j'aimerais investir dans le locatif. Pour cela acheter un bien au alentour de 80-100 000€ sur la métropole lilloise avec un financement de 65 milles sur 10 ans ou 90 milles sur 15 ans (Remboursement d'environ 700 Euros pour commencer puis revalorisation à la hausse les premières années (max 30%) pour atteindre environ 1300 Euros de remboursement. En sachant que je vie [suite...]

Date: 2010-10-12 07:00:00

Les règles juridiques de la colocation - DECO.fr avec M6 D&Co

“ Un bail de colocation comporte presque toujours une clause de solidarité. ” Economies, convivialité, apprentissage de la vie collective… la colocation offre différents avantages. S'il n'existe pas de réglementation spécifique, mieux vaut connaître certains éléments juridiques. Signataire égale locataireSi les colocataires louent un logement vide, celui-ci est soumis aux dispositions d'ordre public de la loi du 6 juillet 1989, qui réglemente la durée et le contenu du contrat de bail. Pour la location d'un logement meublé, un bail écrit est obligatoire. Sa durée est d'un [suite...]

Date: 2010-01-02 13:04:41

Introduction : quelle définition pour un concept enchanteur ...

Cloud Computing : des services émergent derrière une dénomination enchantée  Le 08 septembre 2008 (17:23) - par David Castaneira L’émergence du Saas et les investissements monstres consentis par les sociétés les plus importantes du secteur ont mis le cloud computing au cœur du futur de l’IT. La définition d’un concept, d’autant plus flou qu’il est porteur en terme de marque, s’est précisée et les offres de services bâties sur le nuage commencent à se développer, donnant lieu à de nouvelles typologies d’acteurs. Introduction : quelle définition pour un concept [suite...]

Date: 2008-09-08 15:23:23

HLM, jeunes et étudiants : colocation et location

Accueil Actualités Dossiers Consommation Entreprise Donation / succession Immobilier Impôts Placements Salariés Vie à deux Fiches pratiques Consommation Donation / succession Entreprise Immobilier Impôts Modèles de lettres Placements / assurances Travail Vie à deux Forum Dernières questions Posez votre question Banque Entreprise Immobilier Impôts Donation-Succession Travail Consommation Vie à deux Textes Officiels Codes Jurisprudence Conventions collectives Textes législatifs et réglementaires Chiffres et indices Guide d'achat SOS avocat Mardi 7 décembre 2010 - [suite...]

Date: 2010-11-22 16:15:53

Logement étudiant: La solution de l'échange avec les personnes ...

Comme chacun le sait, cette période de l’été est primordiale pour les étudiants. Après leurs résultats au baccalauréat, leurs avenirs se dirigent vers l’enseignement supérieur. La recherche d’un logement est l’une des préoccupations pour un certain nombre d’étudiants. Quelles sont les solutions pour trouver un logement pour les étudiants? L’offre de logement pour les étudiants Dans les grandes villes où sont concentrées la majorité des universités, des grandes écoles, et tout autre organisme de formation de l’enseignement supérieur, les étudiants rencontrent [suite...]

Date: 2010-07-11 17:51:47

Une nouvelle forme de colocation | HEMCEL : le nouveau magazine de ...

Publié par Céline Berger | 12:58 Le 7 juin 2010 Catégories : Etudiant, Vie Pratique | 0 commentaires » Tous les ans, de juin à octobre, c'est la même galère : il faut se trouver un logement, suffisamment pas trop petit, suffisamment pas cher et suffisamment salubre, pour pouvoir y couler des jours heureux d'étudiants. Pas évident dans des grandes villes où les loyers ne cessent d'augmenter et les logements libres de diminuer. Certes, il y a des solutions de substitution comme ces étudiants Montpellierains qui louent des appartements en bord de mer, libre toute l'année... sauf [suite...]

Date: 2010-06-07 10:58:00

Colocation et loi de mobilisation pour le logement et la lutte ...

GESTION IMMOBILIERE Objet : Colocation et loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion M. Jean-Pierre DEMERLIAT a attiré l'attention de M. le Secrétaire d'État, chargé du logement et de l'urbanisme, sur une difficulté engendrée par l'application de la loi n° 2009-323 du 25 Mars 2009 de Mobilisation pour le Logement et la Lutte contre l'Exclusion (MLLE) et relevée par l'Association de Réinsertion Sociale du Limousin (ARSL). En effet, dans le but, lutter contre « les marchands de sommeil », la loi MLLE supprime la colocation à baux multiples au profit d'une [suite...]

Date: 2010-07-05 16:42:16

location-acheter-maison-appartement: yourte contemporaine en bois ...

abordable (1) accessibilité (1) acheter maison (4) actualités (2) agence immobilière (5) annonce entre particuliers (6) annonces immobilières (10) appartement paris (1) appartement terrasse (1) architecte (1) assurance (1) assurance habitation (2) assurance logement etudiant (1) atypique (1) bail (1) batiment basse consommation (1) bouygues (1) bureau (1) century21 (1) chantier (1) clause (1) code (1) colocation (2) commerce (1) constructeur maison (2) construire sa maison (2) contrat de construction (1) credit d'impot (1) credit maison (1) credit taux 0 (1) côut (1) defiscalisation [suite...]

Date: 2010-12-03 08:24:00

ZOOM sur Bordeaux » Archive du blog » Refleximmo.com - Actualités ...

Conséquence de la crise, à Bordeaux les prix de l’immobilier ont baissé et c’est désormais l’acheteur qui dicte les lois du marché. La venue du TGV d’ici 2016 pourrait néanmoins faire monter les prix dans le quartier de la gare. « Ce n’est plus le vendeur mais l’acquéreur qui fait la loi », annonce d’emblée Jean-Claude Boyer, directeur de l’agence Guy Hoquet, située dans le quartier sud de Bordeaux. Du fait de la crise financière, les prix de l’immobilier bordelais ont en effet diminué de 10 % à 15 % en moyenne entre 2008 et 2009, voire de 20 % pour les [suite...]

Date: 2010-04-07 09:50:46

Bail de colocation et problème... / Locataires & locations

Bonjour, Ma conjointe habitait avec son frère en colocation (il ont signé tous les deux le bail). Le bail a été renouvelé par tacite reconduction il y a deux ans (bail de trois ans). Elle souhaite se dégager du contrat mais le hic c'est que l'agence de location lui répond qu'elle ne pourra jamais rien faire sans l'accord écrit de son frère (et vu les relations entre eux, autant ne pas y compter). Selon cette agence, son frère et elle devraient donner congé tous les deux. En lisant différents forums, j'ai lu à plusieurs reprises que dans le cas présent, un colocataire seul [suite...]

Date: 2010-12-01 21:11:33

Assurance habitation et colocation - L'assurance habitation par ...

La colocation est une solution attirante pour étudiants ou jeunes actifs. Elle permet de concilier grand espace habitable et dépenses raisonnables. Attention votre contrat d'assurance habitation doit assurer votre responsabilité civile.Assurance habitation obligatoirePour les locations non meublées, la loi impose au locataire de s'assurer contre les risques locatifs (incendie, explosion, dégâts des eaux). Une attestation d'assurance doit d'ailleurs être remise au propriétaire lors de la signature du bail. Attention ! Le défaut d'assurance habitation peut être une cause de [suite...]

Date: 2009-11-04 09:22:51

Refus de PTZ pour cause de colocation

Bonjour, Je me permet de laisser un message sur ce forum suite à un refus sur notre prêt à taux zéro. Nous avions réalisé un dossier pour le PTZ sur la base de revenus 2008 et notre banquier pensait qu'il n'y avait aucun soucis pour l'obtenir. Voici ce que nous leur avons fourni: - Impôt 2008: revenus = 0€ pour mon conjoint et moi même - Lettre d'hebergement à titre gracieux de nos parents respectifs (de août 2007 à septembre 2009) - Taxe foncière 2008 de nos parents respectifs - Bail et quittance de loyer (depuis octobre 2009) - Diagnostic PTZ de notre futur maison [suite...]

Date: 2010-05-30 08:16:22

6 chambres en colocation à Cergy Préfecture

Duplex meublé de 120 m² avec jardin de 100 m² et terrasse. Quartier Ponceau, à 5 mn des écoles (ESSEC, Facultés, ENSEA…) et 10 mn du RER Cergy Préfecture. Calme, lumineux, refait à neuf. 6 chambres meublées, séjour avec cuisine américaine, 3 WC, et 3 SdB, rangements, parkings, cabane à vélos. Cuisine équipée (micro-onde, four, hotte, grille-pain, frigo-congélateur, vaisselle). Lave-linge/sèche-linge. Baux séparés. 480 à 550 EUR selon chambres. Toutes Charges incluses : eaux, chauffage, EDF, Wifi, charges de copropriété, ménage PC, entretien jardin, assurance [suite...]

Date: 2010-09-18 23:43:34

Colocation dans une maison sympa de Vauréal (15 min de l'ESSEC, du ...

Chambre meublée de 12m2 dans une maison avec jardin dans un quartier sympa de Vauréal. Sera mis à votre disposition: salle de bain, toilettes perso, cuisine équipée et sa batterie, rangements, internet, place de parking, jardin. Dispo à partir de février 2011 jusqu’à juin 2011. Propriétaire anglophone. Photos à dispo sur demande. Type de maison: chambre (se compose d’une pièce avec sanitaires privés ou communs ) Surface : 12 m2 Loyer: 350 euros par mois Équipement de la cuisine: Four micro-ondes Réfrigérateur Congélateur Cuisinière Cuiseur vapeur Bouilloire [suite...]

Date: 2010-11-16 22:56:09

trois places dans colocation pour 4 aux Ponceaux | Location Cergy

Suite à leur embauche j’ai trois étudiants de l’Essec qui partent fin décembre.L’appartement est entièrement meublé. Il est agréable.La cuisine est équipée : vaisselle, four et micro- onde , frigo , plaque.Il y a une pièce commune, des rangements, une douche et une salle de bain, quartier et environnement calme.Terrase, deuxième étage avec ascenseur.Chambres comprenant lit armoire et bureau.Quartier des Ponceau proche de l’ESSEC, EBI…. Contactez moi au mail suivant: toteckbuy@yahoo.fr Envoyer à un(e) ami(e) Contacter le propriétaire Imprimer cette annonce Les [suite...]

Date: 2010-11-28 17:41:04

Colocation F5 Duplex 4 personnes en face de l'Essec

4 chambres disponible Appartement meublé dans résidence Villanova à Cergy préfecture, 4 chambres de disponible dans un appartement en duplex de 5 pièces de 90m² avec terrasse de 21m² au dernier étage (9ème). RDC : 1 chambre (10.50 m²) Salon - Salle à manger, cuisine équipée et meublée, WC . A l’étage : 3 chambres de 10.50m² chacune, salle de bain, WC. En face de l’Essec, à 2mins à pieds de la gare RER Cergy préfecture. Commerces en bas de l’immeuble. 480€ par locataires (loyer + charges comprises) Bail unique avec caution solidaire. (APL possible pour chacun des [suite...]

Date: 2010-07-03 14:50:35

Chambre colocation cergy

Bonjour à toutes et à tous je propose une chambre en colocation à cergy à 2pas du RER A,des grandes écoles et de la prefecture.L’ambiance de la maison est conviviale et ouvert d’esprit, plutot studieux en semaine, décontracté et festif en week-end(petites bouffes et apéro entre amis et colocs,jeux…). Je recherche un/une coloc respectueux et pas prise de tete la maison est dans un quartier calme, avec jardin, les espaces collectifs et les chambres sont meublés A bientot Héloïse Envoyer à un(e) ami(e) Contacter le propriétaire Imprimer cette annonce Les dernières [suite...]

Date: 2010-09-18 23:43:34

Colocation Cergy Préfecture - Proximité Essec | Location Cergy

Groupe de 3 ESSEC recherche 1 colocataire à partir de janvier 2011. Appartement F5 (98m²) en rez-de-jardin refait à neuf à 10 min à pied de l’ESSEC pour une colocation de 4 comprenant une entrée avec placards, une cuisine, séjour double, 4 chambres meublées, salle de bains, douche, WC, cellier, jardin et garage. Equipement complet : four, lave-vaisselle, lave-linge, grande télé écran plat Adresse : 2, rue Haute du Tertre – 95000 CERGY Loyer : 450€ CC Contact : 06.29.10.83.28 Envoyer à un(e) ami(e) Contacter le propriétaire Imprimer cette annonce Les dernières annonces [suite...]

Date: 2010-12-05 12:21:57

Recherche colloc 4 personnes Cergy Préfecture

Bonjour, Etudiants à l’ESSEC, nous cherchons pour Janvier un appartement pour 4 personnes aux abords de l’ESSEC. Actuellement en stage à Paris et à Cergy, nous sommes disponibles pour effectuer des visites en fin d’après-midi et les week-ends. Les critères: -En face de l’essec -Square du diapason -Touleuses -Château saint sylvère -Plants … N’hésitez pas à me contacter à l’adresse suivante : gabriel.fauchet@essec.edu Bien cordialement Envoyer à un(e) ami(e) Contacter le propriétaire Imprimer cette annonce Les dernières annonces Recherche logement ou collocation [suite...]

Date: 2010-11-06 23:42:02

La colocation rentable - Gagnez Plus d'Argent

La colocation : le meilleur moyen de diviser par deux ou trois vos frais de logement et... de rompre la solitude ! Vous croyez que la colocation ne concerne que les étudiants ? Il y a longtemps qu’ils ont compris qu’en louant un logement à plusieurs, ils économisaient une bonne partie de leurs souvent faibles revenus : loyer partagé et dépenses communes (impôts locaux, redevance TV, frais divers...). Si cette expérience est souvent excellente pour eux sur le plan de la vie sociale, elle l’est aussi pour les seniors qui auraient envie de rompre la solitude et de faire, eux aussi [suite...]

Date: 2009-09-08 10:49:01

Chambre(s) meublée(s) chez l'habitant | Location Cergy

La propriétaire (retraitée) et son fils (23 ans) occupent le rez de chaussée. Parties en commun avec les autres utilisateurs: Cuisine équipée (four, plaques, micro-ondes, réfrigérateur, lave-linge, lave-vaisselle) et  Salle de Bain+WC, wi fi disponible. Tél: 01.47.44.94.30 Envoyer à un(e) ami(e) Contacter le propriétaire Imprimer cette annonce Les dernières annonces Recherche logement ou collocation pour 2semaines par mois Colocation Cergy Préfecture - Proximité Essec Chambre(s) meublée(s) chez l’habitant Cherche location Cergy Prefecture Studio à louer Cergy [suite...]

Date: 2010-12-05 12:21:36

a louer studio meublé dans résidence universitaire

je loue un studio meublé de 20 m2 pour un loyer mensuel de 575 € charges comprises (chauffage, eau froide et chaude) avec salles d’études, sport, télé, laverie, prêt d’aspirateur, fer à repasser… Vous pouvez me contacter au 01 30 30 60 00 Envoyer à un(e) ami(e) Contacter le propriétaire Imprimer cette annonce Les dernières annonces Recherche logement ou collocation pour 2semaines par mois Colocation Cergy Préfecture - Proximité Essec Chambre(s) meublée(s) chez l’habitant Cherche location Cergy Prefecture Studio à louer Cergy Prefecture Informations [suite...]

Date: 2010-11-28 17:39:59

Recherche logement ou collocation pour 2semaines par mois

Je suis étudiante en alternance à l’IUT de Cergy et je cherche un logement ou une collocation pour seulement 2 semaines par mois jusqu’au mois de juin. Envoyer à un(e) ami(e) Contacter le propriétaire Imprimer cette annonce Les dernières annonces Recherche logement ou collocation pour 2semaines par mois Colocation Cergy Préfecture - Proximité Essec Chambre(s) meublée(s) chez l’habitant Cherche location Cergy Prefecture Studio à louer Cergy Prefecture Informations locationCergy.fr Conditions d’utilisation FAQ Contact Connexion Partenaires Immobilier Loi Borloo [suite...]

Date: 2010-12-05 12:22:25

Resiliation de bail colocation

Bonjour Je suis colocataire avec ma soeur ( mentionné sur le bail ) Elle vient de perdre son emploi et nous devons résilier notre bail par manque de moyen. De mon coté je conserve mon travail mais ne souhaite pas rester dans le logement. Quel est la durée du préavis, 1 mois ou 3 ? (conformément aux dispositions des articles 12 et 15 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989.) Merci [suite...]

Date: 2009-08-31 21:21:35

Loi d'orientation pour la promotion des handicapés : Sur les ...

Mokshu wrote on 6. Dezember 2010 @ 11:50 La RATP recherche une boussole pour le système d’orientation des trains à Châtelet. Faire offre rapidement… #qml #rerb #rera jmix90 wrote on 6. Dezember 2010 @ 11:50 A force de mettre des iphones – ou des WP7 – partout, les RER ont des problèmes d’orientation ce matin. Retard, one more Time … Zonebourse wrote on 6. Dezember 2010 @ 11:50 CAC 40 : orientation légèrement favorable en préouverture.: (zonebourse.com) (CercleFinance.com) – La Bourse de … [suite...]

Date: 2010-12-06 09:50:46

Diagnostic immobilier Immobilier actualité immobilière location ...

Benoist apparu loi carrez euros , précisait mercredi. Du côté des agents diagnostic amiante immobiliers, le dispositif semble être relativement bien perçu. Le président du réseau century fait pourtant part cette absence de sanctions [suite...]

Date: 2010-11-20 16:02:24

Bail, clause de solidarité, départ(s)... la législation de la ...

Sur ce principe, la caution qui peut être demandée aux colocataires, peut être une caution solidaire (la caution s’engage sur la totalité du loyer) ou une caution simple (la caution s’engage uniquement sur la quote-part du loyer). Colocataires, soyez donc vigilant à la lecture du bail, pour connaître exactement l’étendue de vos engagements, d’autant plus que la clause de solidarité n’est pas toujours clairement exprimée (il suffit de préciser que chacun des locataires est tenu responsable de la totalité des loyers et de toute somme due au propriétaire jusqu’à [suite...]

Date: 2008-07-31 10:08:00

40 Résultats